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Législation
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Affichage publicitaire - Loi du 29/12/79 N°79/1150
Revue :
Le Courrier du hérisson
Numéro :
N°25, 1983, p. 8
Auteur(s) :
Beck, Robert
Sujets :
Protection de l'environnement
-
Protection des sites
-
Publicité
-
Législation
Cote :
PR 47
Décharges brutes - Dépôts sauvages. Prévention - Résorption. (Loi du 15 juillet 1975)
Revue :
Le Courrier du hérisson
Numéro :
N°84, décembre 1988, p. 22-25
Collectif :
C.P.E.P.E.S.C.
-
C.R.E.P.A.N.
Sujets :
Pollution
-
Déchets
-
Décharge
-
Législation
Cote :
PR 47
Un arrêté officiel du Ministère de l'environnement sur la protection des espèces végétales de France
Revue :
Bulletin de la société d'histoire naturelle de la Savoie
Numéro :
N°136, juin 1982, p. 17-24
Collectif :
Ministère de l'environnement
Sujets :
Protection de l'environnement
-
Végétaux
-
Législation
Cote :
PR 35
Extrait de l'arrêté préfectoral N°79 2001 du 8 mars 1979 sur la protection de certaines plantes alpines
Revue :
Bulletin de la société dauphinoise d'études biologiques et de protection de la nature - Bio-club
Numéro :
N°7, 1980, p. 44-45
Collectif :
Préfecture de l'Isère
Sujets :
Protection de l'environnement
-
Flore
-
Isère
-
Alpes
-
Législation
Cote :
PR 34
Arrêté préfectoral de la Haute-Savoie relatif à la protection des Champignons
Revue :
Bulletin trimestriel de la fédération mycologique Dauphiné-Savoie
Numéro :
N°82, juillet 1981, p. 24-25
Auteur(s) :
Honnart, Marius
Sujets :
Protection de l'environnement
-
Flore
-
Haute-Savoie
-
Champignons
-
Législation
Cote :
PR 62
Parc National de la Vanoise - Extrait de la réglementation générale (décret N°63-651 du 6 juillet 1963)
Revue :
Bulletin trimestriel de la fédération mycologique Dauphiné-Savoie
Numéro :
N°66, juillet 1977, p. 4-5
Sujets :
Parc national de la Vanoise
-
Législation
Cote :
PR 62
Un Parc National, définition, législation
Revue :
Le Courrier des Ecrins
Numéro :
N°6/7, 1981, p. 1
Auteur(s) :
Feuvrier, J-P.
-
Barniaudy
-
Campagnolle, F.
-
Arnaud, J-P.
-
Dautrey, C.
-
Manzon, L.
Sujets :
Parc national des Ecrins
-
Législation
Cote :
PR 17
Les Commissions des sites en Rhône-Alpes
Revue :
Combat nature
Numéro :
P. 25-26 N°103, nov. 1993
Auteur(s) :
Beck, Robert
Sujets :
Nature
-
Conservation
-
Législation
-
Sites naturels
-
Protection
-
Rhône-Alpes
-
Commissions des sites
Cote :
P 206
1976-1995, deux lois pour la protection de l'environnement
Revue :
Bulletin mensuel de l'Office national de la chasse
Numéro :
P.30-52 N°199, avril 1995
Auteur(s) :
Charlez, Annie
Sujets :
Environnement
-
Protection
-
Législation
-
Lois
-
Droit
-
France
-
Politique de l'environnement
Cote :
P 205
Les Règlementations nationales et internationales relatives aux insectes
Revue :
Insectes
Numéro :
P.13-16 N°89, 1993 (2)
Auteur(s) :
Richard, Dominique
Sujets :
Entomologie
-
Insectes
-
Protection
-
Lois
-
Législation
-
Convention de Washington (1973)
-
Convention de Bonn
-
Convention de Berne (1979)
Cote :
P 183
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